25 septembre 2011

L'étude de sols

grrrrrr j'ai passé une demi heure à faire un article tout beau et j'ai tout effacé avec une fausse manip.. si mon mari lisait ça...  Bon bref l'étude de sols fût l'objet d'un litige différent avec notre constructeur. En effet, en bons adhérents de l'AAMOI, nous avons interpellé AMI BOIS sur l'obligation que mentionnait notre contrat et le fait que d'après ces jurisprudences :  http://www.senat.fr/questions/base/1992/qSEQ920420845.html  http://www.senat.fr/questions/base/1996/qSEQ961219611.html l'étude de sols... [Lire la suite]
Posté par ptiteschoses à 14:48 - - Permalien [#]
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